MENTIONS LÉGALES :

1. Propriété :

Le site est la propriété exclusive de l'entreprise Les Amis de Marie-Laure, dont le siège est situé au 6 avenue Joffre 92250 LA GARENNE-COLOMBES.

Dénomination sociale : LES AMIS DE MARIE-LAURE

Adresse du siège social : 6 avenue Joffre 92250 LA GARENNE-COLOMBES

Adresse de courrier électronique : contact@artducadre.fr

Forme juridique de la société : SARL

Numéro d'inscription au répertoire des métiers : 402 711 311 00017 

Nom de la directrice de la publication : Madame Marie-Laure VIDEIRA

 

2. Hébergeur du site :

Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur du site :​

  • Wix Online Platform Limited 

  • Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

  • Téléphone : Veuillez cliquer ici.

 

3. Propriété intellectuelle et contrefaçon :

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, vidéos, logo, graphismes, icônes, sons… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable obtenue de "Les Amis de Marie-Laure". Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.



POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

 

1. Protection des données personnelles : En France, les données personnelles sont protégées par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) entré en application le 25 mai 2018 et complétant la loi Informatique et Libertés n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. •Le site "Les Amis de Marie-Laure" ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur du site que pour le besoin de contact sollicité par l’utilisateur. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment en procédant lui-même à leur saisie. L’obligation ou non de fournir ces informations est alors précisé. Ces informations sont utilisées par Les Amis de Marie-Laure pour répondre à la demande de l’utilisateur et par la suite pour informer l’utilisateur d’évènements spécifiques. Le responsable du traitement des données personnelles fournies est le propriétaire du site. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données du 25 mai 2018, tout utilisateur dispose d’un droit de limitation et de portabilité de ses données personnelles. Pour exercer ces droits, adresser un email à contact@artducadre.fr ou faire une demande écrite adressée à Les Amis de Marie-Laure 6 avenue Joffre 92250 LA GARENNE-COLOMBES accompagnée d’une copie de la pièce d’identité, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Aucune information personnelle de l’utilisateur du site Les Amis de Marie-Laure n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

 

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